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Détecteurs de métaux : un trésor sous la plage

De temps en temps sur les plages, on peut remarquer un singulier spectacle : quelques personnes arpentent le rivage de long en large en tenant un étrange appareil à bout de bras. Ce sont des prospecteurs qui fouillent le sable à l'aide d'un détecteur de métaux. Explications.

Détecteurs de métaux : un trésor sous la plage
Photo: Ingrid Taylar - Un prospecteur sur une plage de San Francisco

Pourquoi plonger à la recherche de trésors engloutis si l'on peut trouver son bonheur depuis la plage ? Avec le bon matériel et un peu de temps, tout le monde peut trouver son trésor à lui. Empoignez votre détecteur de métaux et en avant pour la prospection !

Le matériel de prospection

La réussite de votre chasse au trésor dépend de votre matériel et de l'endroit où vous décidez de prospecter.

Sur du sable sec, on peut utiliser un détecteur BBS (Broad Band Spectrum). C'est un dispositif simple et bon marché, généralement équipé d'un système de discrimination permettant d'affiner les recherches (cuivre, or, argent, etc.).

Sur sable mouillé, les détecteurs BBS seront peu efficaces en raison de la minéralisation du sable. Préférez les détecteurs FBS (Full Band Spectrum) qui y sont moins sensibles mais qui ont par contre un temps de balayage plus long. Plus efficaces encore, les détecteurs de métaux PI (Pulse Induction) sont plus précis que les BBS mais ne disposent pas d'un mode discriminatoire.

Enfin, ne pas oublier le casque pour vous concentrer sur les « bip bip » de votre machine mais aussi pour maintenir vos oreilles au chaud en plein hiver.

Où chercher sur la plage ?

Durant votre quête, le but du jeu est de détecter les métaux qui ont de la valeur tout en évitant les détritus sans intérêt. Sur le sable sec, on trouve surtout des capsules et des cannettes délaissés par les estivants et plus rarement des bijoux ou des montres. Près des stands (glace, friterie, sandwicheries), on aura plus de chance de trouver de la petite monnaie.

La zone la plus intéressante est celle de l'estran supérieur ou même carrément dans l'eau, c'est là que l'on trouvera le plus de bijoux. Les baïnes sont ainsi intéressantes car le courant qui s'y crée remue sans cesse le sable, permettant d accéder à des trésors enfouis profondément. Attention cependant aux marées, car une baïne est un phénomène très dangereux à cause de ses courants violents.

La législation en France

La prospection sur la plage est régie par la loi n°89-900 du 18/12/1989 qui précise, dans son article L542-1, que toute utilisation de matériel de détection d'objets métalliques doit faire l'objet d'une autorisation administrative préalable dès que la recherche concerne des monuments ou objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie.

Cette loi, faite pour protéger le patrimoine archéologique français, stipule aussi que « La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds. » (Article 716). A noter au passage que toutes vos trouvailles historiques doivent être déclarées et que l'État se réserve le droit de se les approprier, moyennant une compensation ultérieure.

Mais il arrive aussi que des arrêtés municipaux régissent les plages et limitent l'utilisation des détecteurs de métaux. Ainsi, la prospection est par exemple interdite sur la plage de  Biarritz et sur celles du débarquement, en Normandie. La municipalité de Nice, quant à elle, a préféré limiter les lieux de recherche. D'autres communes, comme celle de Dunkerque, restreignent les heures de prospection pour le confort des usagers. Pour plus de sûreté quant à l'utilisation d'un détecteur sur la plage, contactez la mairie de la commune concernée.

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38 commentaires

Detection de loisir et autorisations

par Lionel, le 17/02/2017

Etant chercheur de météorites au détecteur (jamais trouvé encore) je ne me sens pas concerné par toutes ces lois et restrictions. Je reste dans la détection de loisir, les objets ou autres ne m'intéressent pas, je les laisse où il sont (en surface car je ne creuse pas) cordialement

Juste un point de vue

par Rodolphe, le 24/02/2016

Je ne suis pas encore détectoriste, mais ça vient. Pour ce qui est de la loi, je pense qu'il suffirait de s'en tenir aux lois européenne et tan-pis pour ceux qui ne comprennent pas ou ne veulent pas parce qu'ils se prennent pour des savants, mais je pense aussi qu'un petit coup de fil a la gendarmerie avant de partir ne coûte rien.

Sites sur plage

par Eric, le 07/02/2016

Les sites sur plages avec le grignotage du littoral, il ne va plus en avoir d ici peu.

La solution ??

par Arnaud, le 28/01/2016

Bonjour à tous ! Voila ce que je viens de trouver sur le net : http: //www. Mesopinions.com/petition/social/encadrement-administratif-pratique-detection-metaux/17931, je trouve que se serait une bonne façon de procéder pour que les choses avances correctement et de manière à nous laisser utiliser notre détecteur tout en participant à la recherche de l'histoire et l'archéologie. Je pense que se serait une solution civilisé, utile et productive pour la recherche !

Je me suis documenté

par André, le 16/12/2015

Avant d'acheter mon détecteur je me suis documenté sur les lois concernent la détection et je suis allé voir mon avocat et voilà ce qui m'a été dit " la détection en France est autoriser à partir de l'instant ou vous ne le faite pas dans le but de trouver des objets pouvant intéresser l'art, l'histoire ... Mais de la recherche d'épave terrestre. Ce qui veut dire tout ce qui peut tomber d'une poche ou jeter par autrui ou autre. si c'est sur un terrain priver une autorisation écrite du propriétaire est obligatoire. Interdit sur les cites historique sans avoir demander et obtenu une autorisation administrative", cela dit personne ne vous interdit "marc" de prendre un détecteur et de venir nettoyer les forêt surtout en automne saison des châtaignes ou les enfants déguste des compotes dans ces emballages en alu et les jettent , tout ce déchets enterrer après le pic-nic alors ne venez pas dire que je détruit le patrimoine car c'est ce patrimoine (les forêts ) qui fera vivre votre descendance et non ces quelques pièces trouvé par hasard par les udm . Pourquoi ne pas mettre vos connaissances à disposition afin de déclarer et de répertorier toute les trouvailles au lieu de faire des procès .

La détection est légale (union européenne)

par David, le 11/10/2015

Bonjour, juste pour infos... La détection est légale, l’union européenne est très claire. La détection de loisir est libre il semble donc que la règlementation française n’interdise pas de manière générale l’utilisation des détecteurs de métaux mais soumette simplement l’utilisation de ces appareils à des fins de recherches archéologiques à un régime d’autorisation administrative ce qui semble tout à fait justifiable. La détection hors de tout site archéologique ne nécessite pas d’autorisation préfectorale. Cette dernière n’est requise que pour la détection sur site archéologique, ce qui est tout à fait normal et correspond à ce que nous affirmons depuis des années. Cette réponse est d’une grande importance car elle légitimise d’un coup de baguette magique la détection de loisir, ce qu’aucun de nos dirigeants n’a été capable de faire en 30 ans. L’union européenne punira la france si elle restreint nos libertés si toutefois vous disposez d’éléments permettant de prouver une pratique administrative générale et constante contraire impliquant une interdiction générale d’utilisation de ces appareils, et non pas une simple “intention” émanant d’un membre de la sous-direction de l’archéologie de modifier l’application du cadre juridique actuel, je vous serai reconnaissant de me les communiquer à votre plus prompte convenance et au plus tard dans un délai de quatre semaines à compter de la présente. L’union européenne va plus loin car elle écrit noir sur blanc que toute administration française qui essaierait de limiter de manière générale l’utilisation dite de loisir (c’est à dire “hors site archéologique”) des détecteurs de métaux se verrait punie par la commission. Voilà pourquoi non seulement toute interdiction mais aussi limitation même partielle de notre loisir dans son cadre légal (c’est à dire hors site archéologique) impliquerait une mise en garde, un rappel des lois de l’ue puis une amende, si nos chers gouvernants venaient à pondre une loi liberticide sous l’influence des anti-udm. Pour info, un texte de loi et une décision europeenne prévaut sur tout texte de loi et décision francaise. En cas contraire, il est possible de saisir la cour européenne de justice pour faire valoir ce que de droit et casser un jugement rendu par une cour française.

Peine perdue

par Sébastien, le 23/09/2015

Je déterre un peu ce post car certains propos me font bondir. On en revient à l'histoire de l'os sur lequel le chien pisse pour ne pas qu'un autre le lui prenne. En attendant, la vitesse à laquelle les objets se dégradent augmente (pollution oblige) et si les ayatollahs et leurs esclaves font du zèle, ils n'auront eux-mêmes plus rien à se mettre sous la dent. Certes, les abrutis et malhonnêtes qui prospectent les sites doivent être poursuivis. Mais que reprocher au prospecteur de loisirs qui, dans un champ ou une vigne, avec une autorisation du propriétaire, va passer quelques heures à sortir des choses du sol (dont beaucoup de cartouches et plombs divers et autres capsules...). Ceux qui veulent l'arrêt de cette détection sont des ignares qui ne savent pas (et c'est la caractéristique principale des ignares) que les agriculteurs, avec leurs labours, mêlent les strates jusqu'à parfois 1 mètre de profondeur. Ainsi, on peut trouver une monnaie en surface, et une canette de kro à 40 cm. J'espère que les membres de l'happah ne croient pas que les révolutionnaires buvaient de la kro en canettes! On gagnerait tellement plus à écouter ceux qui arpentent le terrain et qui sont en mesure de faire remonter les infos.combien d'éléments sont perdus à cause de cette politique et de l'épée de damocles suspendue au-dessus des têtes des prospecteurs. Alors, au lieu de regarder vos nombrils, regardez vos pieds, et pensez surtout à ce qu'il y a en dessous. mais j'ai bien peur que trop de gens pensent égoïstement, du genre: si je ne peux pas l'avoir, personne ne l'aura. C'est tellement plus facile de détruire que de construire.

Pas d'autorisation préfectorale

par Gégé, le 22/04/2015

Plombiergaulois la libre circulation des marchandises garantie par les articles 34 et 36 du traité sur le fonctionnement de l'union européenne, les etats membres devraient éviter toute forme de dispositions généralisant la prohibition des détecteurs de métaux. J'ai porté plainte à la commission européenne, celle-ci a interrogé les autorités françaises qui ont répondu que la détection de loisir ne requiert pas d'autorisation préfectorale.

L'affaire de najac est en bonne voie

par Régis, le 22/08/2014

Le sra vient de nous envoyer un courrier par lequel il précise les modalités de fouille et de sondage ainsi que les détails concernant la propriété de « l’objet ». ainsi donc, lors du rallye de détection de métaux 2014 à najac, un concurrent utilisateur de poêle à frire est bel et bien considéré comme l’inventeur d’un trésor archéologique. C’est dommage pour toi marc, mais visiblement les autorités sont très nettement moins stupides que toi et savent apprécier les cadeaux et les mains tendues, même si ce n’est pas toujours simple. La preuve. Je sais, que je vais encore me faire gronder par mes amis du forum de loisirs détections, mais que veux-tu, il y en a tellement (et pas que là) qui m’envoient des messages de soutien et de remerciements, que tes petites tentatives de déstabilisation me font doucement rigoler…. Penses à grosongles et sois jaloux de sa lucidité, mais continues de nous aider par ton conservatisme stérile et ton obsolescence, tu es notre meilleur allié. Merci à l’administrateur de ce site et amitiés.

Un dernier message

par Grosongles, le 10/08/2014

Vous avez certainement raison marc et il semblerait opportun d'interdire également aux enfants de construire des châteaux de sable, à leurs parents de planter le parasol et de stopper le balai quotidien des cribleuses de plage sous peine de provoquer des dommages irréversibles... Je prie la rédaction et l'auteur de cet article de bien vouloir accepter mes excuses pour mon premier message. Au revoir

Réponse de la rédaction : Excuses acceptées ;)

Plages et sites archéologiques

par Marc, le 10/08/2014

N'oubliez pas de rappeler également que sous certaines plages publiques se trouvent des sites archéologiques. Ce n'est pas parce que c'est une plage publique qu'on peut forcément y passer le détecteur (voir la base patriarche pour les sites archéologiques enregistrés).

Re

par Grosongles, le 10/08/2014

Que proposez vous marc? Une sorte d'autorisation administrative rétroactive qui servirait "au cas oú" un objet intéressant l'histoire venait à être mis à jour dans un labour au milieu de nulle part? Pourquoi pas oui mais les personnes délivrant ces autorisations risqueraient d'être vite surchargées avec près de 10 prospecteurs hebdomadaires voire quotidiens pour les retraités. Encore une fois il me semble que vous confondez autorisation administrative (requise dans le cadre oú un particulier voudrait utiliser une poêle à frire à l'effet de recherche pouvant intéresser l'histoire (en ci blanc donc un lieu et en ayant un objectif bien précis) et déclaration d'une découverte fortuite ou disons plutôt non intentionnelle dans un terrain hors de tout contexte archéologique et historique et on de toute façon jamais un archéologue ne mettra les pieds (même si j'aimerai vous y voir poêler pendant des heures et ramasser des kilos de mer douilles histoire de vous faire prendre conscience de ce qu'est une sortie détection "concrètement"). On ne sera jamais d'accord (quoique je ne doute pas que vous puissiez faire preuve de bon sens) sur la notion de découverte fortuite car "vous" partez du postulat qu'en étant muni d'un détecteur de métaux "on cherche" du métal et que donc si on trouve un artéfact ce n'est pas fortuit alors que n'importe quel udm sait par expérience qu'il ne peut pas savoir à l'avance sur quoi il va creuser et que tout cela relève bien du hasard malgré sa poêle à frire dans les pattes. Ce cher monsieur D aime alors à rappeler certaines jurisprudences allant dans votre sens mais omet toujours de dire que d'autres jurisprudences sont allées aussi du notre en reconnaissant la non intentionalité d'une découverte. Oú est le problème lorsqu'un artéfact est mis au jour parmi 300 merdouilles dans un labour oú aucun archéologue n'ira jamais? C'est mieux de le laisser pourrir en terre ou bien attendre qu'un soc de charrue le fasse remonter? La notion de stratigraphie qui vous est si chère a-t-elle encore un sens dans un tel contexte? La grande majorité des personnes ne déclarant pas leurs découvertes archéologiques agissent certainement ainsi non par une volonté délibérée de dissimuler leur butin afin de pouvoir le revendre en cachette (théorie de l'happah) mais simplement par peur des ennuis judiciaires. Est-ce si difficile à comprendre? D'ailleurs il va falloir m'expliquer pourquoi des udm tiennent tant à partager publiquement leurs trouvailles (via des forums et magazines spécialisés) si ils n'étaient habités que par l'appât du gain? N'y voyez-vous pas un désir de partage, de rendre public la chose? L'happah va à l'encontre du but qu'elle se donne car en s'acharnant contre les udm elle les incite à se mettre hors la loi pour se protéger. À quoi pensez-vous que l'affaire de najac va mener si au final la justice vous donne raison (puisque vous insinuez qu'il va y avoir des suites)? Il ne faut pas sortir de saint-cyr pour l'entrevoir : plus aucune déclaration ne sera faite, puisque même dans un contexte de recherche de jetons et de dépollution loin de tout contexte archéologique un malheureux udm malchanceux de passer sa poêle au dessus d'un objet archéologique se verrait confronté à des déboires judiciaires... Le patrimoine, son étude, sa sauvegarde en seront les grands perdants. Les udm sont des gens informés le savez-vous? Et certainement pas suicidaires ou masochistes. N'y aurait-il pas un terrain d'entente à trouver pour éviter un tel gâchis? Car tout le monde est perdant au final. La protection du patrimoine et la lutte contre le pillage sont de beaux combats et je ne doute pas que les motivations premières ayant fait naître l'happah soient nobles mais force est de constater que vous vous trompez de combat. La grande majorité des udm sont des amoureux du patrimoine et collerait volontiers des baffes au pilleurs munis de détecteurs de métaux ou pas qui ne respectent pas le travail des archéologues et saccagent leur chantier de fouilles. Si le but de l'happah était non pas de faire la guerre aux udm mais aux pilleurs de sites et revendeurs alors elle ne compterait pas 187 membres mais 10, moi y compris. Il semblerait nécessaire pour le bien de notre patrimoine commun que chacun mette un peu d'eau dans son vin... Si le but de l'happah était non pas de faire la guerre aux udm mais aux pilleurs de sites et revendeurs alors elle ne compterait pas seulement 187 membres mais cent mille (en fait sûrement autant de membres qu'il y a d'udm), moi y compris.

Réponse de la rédaction : analyse très intéressante de la situation, cela dit je propose de s'en tenir là et de ne pas polémiquer davantage sur la situation. La loi est la loi et si vous avez tous des problèmes avec son interprétation, veuillez consulter un magistrat. Seul un juge est capable d'apprécier le caractère fortuit d'une découverte et de décider d'éventuelles sanctions. Rappelons que le sujet de l'article est la détection sur une plage publique, pour y dénicher quelques pièces ou bijoux perdus...

Avoir un détecteur mais ne pas l'utiliser

par Marc, le 09/08/2014

L'affaire de najac étant en cours, je ne dirai rien. Par contre, j'ai tout comme vous vu le courrier du sra; vous n'avez pas bien compris au moins une phrase. Elle permet justement de revenir sur le caractère fortuit. Et tant mieux ! Pour en revenir au sujet initial, que le lecteur comprenne bien que s'il découvre un objet ancien sans l'autorisation administrative, il prend de très gros risques.

@marc

par Bruno, le 09/08/2014

Marc, l'affaire de najac est surtout une excellente chose car la drac midi-pyrénées a reconnu par courrier le caractère fortuit de la découverte, c'est ballot pour vous ça non ? Et malgré la présence de 250 udm rien a été pillé, re-ballot non ? En tout cas merci les happah de votre dévouement en faveur de la détection de loisir, vous êtes nos meilleurs alliés hihihi allez @ plus

La détection est du pillage

par Marc, le 09/08/2014

On se calme régis sinon vous allez encore vous faire disputer par vous amis de ld qui trouvent que parfois vous nuisez à la bonne image de la détection. @bruno le. : l'affaire de najac est une excellente chose car parmi les 250 participants, certains ont publié des choses très utiles pour montrer les dégâts provoqués par la détection qui n'est que du braconnage culturel. Vous pillez, c'est tout.

@ marc, jéhan, happah et toutim

par Bruno, le 09/08/2014

Monsieur marc, pour moi l'affaire de meaux n'a rien à voir avec la détection de loisir! Repérage aérien, ciblage de zone potentiellement intéressante, on est loin des procédés de bon nombre de détectoristes, qui se promènent au pif avec leurs poêles, qui plus est, dans des endroits où vous autres, archéologues, n'irez jamais. Le fait de découvrir une monnaie, un objet perdu, même ancien au milieu de nulle part, n'a strictement rien à voir avec du pillage archéologique. Il serait peut être souhaitable qu'un jour vous fassiez preuve de logique et d'intelligence. En fait ce qui vous gênent dans la détection de loisir c'est que nous puissions trouver des choses que vous auriez pu vendre au plus offrant, puisque le plus important n'est pas l'objet ou la connaissance mais bien le chiffre d'affaire potentiel, il ne faut pas se leurrer sur ce fait. Et que des petites gens puissent trouver de belles choses vous horripile. Et arrêter de parler de pillage archéologique car vous me faites bien rigoler, les musées en sont remplis ! Les salles égyptiennes, étrusques etc etc des musées sont bien pleines de choses qui ont été enlevées des pays fouillés, vous ne pouvez le nier. L'affaire de najac a un peu remuer la m... Au chat ! L'happah et la drac devaient porter plainte et au final rien de rien ! Donc, effet d'annonce, coup de vent magistral. Personnellement je suis contre le pillage archéologique et je trouve normal que quelqu'un pris sur un site morfle devant la justice, quant aux autres détectoristes qui vont trouver des monnaies égarées ou des petits artefacts qu'on nous lâche les baskets. Messieurs de l(happah, votre combat est perdu d'avance. Vous ne pourrez pas endiguer le phénomène de la détection de loisir, et la faire interdire ne changera rien au pillage ! C'est vain de penser le contraire. Les anglais l'ont bien compris eux, seriez vous plus bête qu'un anglois ? Cordialement. Bruno

Du calme

par Marc, le 09/08/2014

C'est comme convaincre les intégristes de la détection de "loisir" qu'ils détruisent notre patrimoine commun. C'est pourtant ce que l'affaire de meaux vient de confirmer. La détection de loisir n'existe pas et détruit notre histoire. Quant à la crédibilité de ce m. Najac ... Un bavard qui gesticule. Mais c'est très bien ainsi pour lutter contre le pillage. Un précieux allié sans le savoir.

Pauvre markhappache

par Régis, le 09/08/2014

Essayer de convaincre des « marc » et autres happaches du genre, c’est un peu comme essayer de convaincre une huitre de prendre des bains de soleil. pensez-vous qu’on puisse persuader un intégriste que ça ne sert à rien de dynamiter des bouddhas ? Ces types parlent de « l’affaire najac » alors que cette bande de glandus a prétendu avoir « porté plainte » contre les inventeurs par la bouche du représentant du sra de toulouse ! rien de moins ! (j’étais témoin) et pour quel motif ? : destruction de la stratigraphie du labour ! Et ces gens prétendent être crédibles ? m’enfin marc et compagnie, vous picolez ou vous avez étudié pour en être à ce niveau ? On rêve là ! Alors vos leçons stupides appellent une simple réponse que voici et dont n’importe quel simple d’esprit peut mesurer la portée : en angleterre, depuis l’instauration de la loi régissant l’emploi du détecteur de métaux et son utilité archéologique, 940 000 trésors et découvertes archéologiques majeures ont été déclarées par des utilisateurs de détecteurs de métaux, en france : 9 ! Et la moitié a fini au tribunal par la faute de ces abrutis d’hamplumés ! Et ça veut donner des leçons, et ça poste des commentaires acides, et ça diffame, et ça persifle ! On va où là ? Jamais ces types n’ont pris la peine d’organiser une table ronde, bien trop peur de prendre une torgnole, je pense. Merci au gérant de ce site, on serait mieux sur la plage qu’à digresser sur des stupidités légales défendues pas ces secoués du bulbe…..

Affaire najac ? quelle affaire ?

par Julien, le 08/08/2014

Comment ça l'affaire de najac est en cours ? La drac a reconnu par courrier le caractère fortuit de la découverte ! Donc je ne vois pas où est l'affaire ? Quant à la plainte de l'happah ? Plus de nouvelle ! Effet d'annonce comme d'habitude ? Certainement un coup dans l'eau de cette association" sans aucun doute...

Détection de loisirs

par Youssef, le 08/08/2014

Mr marc, pourquoi votre association a une telle haine envers la détection de loisirs? Par contre, je suis tout à fait d'accord avec vous pour les vrais pilleurs qui vont voler les sites archéologiques ou qui font des recherches ciblées sur cartes ou autres pour aller chercher des objet intentionnellement. Cordialement.

Marc

par Grosongles, le 08/08/2014

Vous faites sûrement référence aux menaces de procès dont les organisateurs du rallye de najac ont été confronté? Pas trop déçu marc? Quel silence de l'happah! Une directive de votre conseiller en communication peut-être.comme quoi la loi c'est la loi mon cher :)

Aucune confusion

par Marc, le 08/08/2014

Aucune confusion grosongles. Tout simplement un lien de cause à effet. Détecter sans l'autorisation amène forcément à cacher vos découvertes. Les forums de détection sont d'excellentes sources d'informations qui le démontrent. Très utiles tous ces témoignages. Et je vois que c'est les piliers du forum loisirs détections qui montent au front. Un signe surement. En attendant les prochains procès.

Décidément. ..

par Grosongles, le 08/08/2014

Mon cher marc vous confondez autorisation administrative et déclaration d'une trouvaille fortuite.

A bruno l

par Marc, le 08/08/2014

Merci pour votre message qui confirme bien qu'il faut une autorisation administrative. S'il n'était pas obligatoire d'avoir ladite autorisation, croyez bien que les détectoristes déclareraient. Donc comme vous nous le dites si bien, pas d'autorisation administrative = risque de problème avec la justice.

Jehan et marc

par Bruno, le 08/08/2014

@ marc et jehan... Vous êtes presque dans le vrai ! à chaque fois qu'un udm fait une découverte il ne déclare pas, pourquoi ? Parce que la loi est mal faite et que des gens comme vous portent plainte ! C'est lassant et navrant. Je remercie grandement le journaliste de ce site pour son bon sens, car il en a lui ! Mais pourtant la loi est claire : pas de détection sans autorisation si elle a des visées archéologiques, dans les autres cas non ! Vous allez finir par comprendre ou pas ? Ce n'est pas moi qui invente, c'est la loi !

La détection n'est pas un loisir

par Jehan, le 08/08/2014

Le seul document valable pour l'utilisation du détecteur de métaux est l'autorisation délivrée par le préfet de région. La détection n'est pas un loisir. Merci de vous conformer à la circulaire 2011 du mcc-dgp. Dans la cas de recherche avec un appareil de détection, il y a intentionnalité de rechercher et trouver des objets anciens. C'est de la fortuitude et non de la découverte fortuite.

Bonne remarque de la rédaction

par Marc, le 08/08/2014

"réponse de la rédaction : découvrir un objet préhistorique peut arriver à n'importe qui, y compris avec une petite cuillère. Reste ensuite à se conformer à la loi en déclarant sa trouvaille." c'est justement le problème de la détection qui ne déclare presque jamais justement par crainte de la répression. Si la pratique était légale, il y a longtemps que les déclarations seraient faites.

Dura lex

par Marc, le 08/08/2014

Et pourtant grosongles, vous vous trompez. A partir du moment où vous découvrez un objet ancien et que vous le sortez du sol, si vous n'avez pas d'autorisation administrative, vous êtes hors la loi. Il est très dangereux de dire le contraire car vos conseils entrainent les futurs éventuels pratiquants vers un risque grave. On ne peut pas jouer avec les gens en matière de justice. Pour ceux qui découvrent le sujet : la "détection de loisir" n'est absolument pas reconnue par la justice. C'est une invention de la détection. Mais l'expression n'a jamais été admise dans un tribunal dans les affaires jugées précédemment.

Pour marc et math

par Grosongles, le 08/08/2014

@marc qui est ce "on" lorsque vous dites "on le dit depuis longtemps qu'il faut une autorisation administrative"? Vous êtes adepte de méthode couet et espérez qu'en répétant ce mensonge cela arrivera un jour? Non monsieur la loi c'est la loi, et jusqu'à preuve du contraire ce ne sont ni les sra ni l'happah qui les dictent et les font appliquer donc inutile d'appeler les services archéologiques, il suffit simplement de savoir lire. Les services de gendarmerie et de police ne demandent aucune pièce administrative lors de contrôle, en tout cas aucune émanant d'un représentant de l'état mais simplement l'accord du propriétaire des lieux (encore une fois hors de tout contexte archéologique ou historique). La loi c'est la loi monsieur et il n'y a pas à tortiller. Quand à vous mon cher math vous confondez tout car le vigneron dont vous faites allusion à été condamné pour fouille archéologique sans autorisation (entre autre), les juges ayant conclu que ce monsieur ciblait ces lieux de "chasse" dans le but de trouver des objets pouvant intéresser l'histoire et l'archéologie. Nous ne sommes donc pas dans le cadre de la simple détection de loisirs sur les plages ou autre qui est libre et ne demande aucune autorisation administrative.

Aux futurs utilisateurs

par Marc, le 08/08/2014

Cher monsieur, il faut prendre contact avec les services régionaux d'archéologie et le ministère pour avoir la réponse. Vous avez d'ailleurs une partie de la réponse avec l'affaire de meaux. Dire qu'il ne faut pas d'autorisation est une mise en danger des gens qui pratiquent cette activité. Je rappelle que plusieurs affaires sont actuellement instruites. Le problème ? Pas d'autorisation. Et on rappellera que dès d'un détectoriste sort un objet ancien du sol, il se met en danger par rapport à la loi. Il a le droit d'avoir un détecteur mais pas de l'utiliser. C'est très important à savoir afin de bien maîtriser tous les risques liés à cette pratique. Affaire de meaux : 197 000 euros d'amendes.

Réponse de la rédaction : découvrir un objet préhistorique peut arriver à n'importe qui, y compris avec une petite cuillère. Reste ensuite à se conformer à la loi en déclarant sa trouvaille.

être prévenu des risques

par Marc, le 08/08/2014

On le dit depuis longtemps qu'il faut une autorisation administrative. Elle est obligatoire. Les services de gendarmerie, de police et des douanes demandent cette pièce administrative lors des contrôles. il faut bien prévenir les éventuels intéressées par ce "loisir" des risques qu'ils encourent en cas de possession d'objets anciens. Plusieurs affaires sont actuellement en cours d'instruction.

Réponse de la rédaction : La gendarmerie d'une station balnéaire, contactée à ce sujet, a affirmé ne pas avoir de consigne particulière, la Police Municipale non plus. Dans ce dernier cas, tout dépend des dispositions des communes, comme il est indiqué dans l'article.

Pour grosongle

par Math, le 08/08/2014

Bah suivez les infos un peu. Tout fraîchement tombe. Un vigneron 197000 euros d amende. Six mois de sursis... Non ça vous dis rien

@ marc

par Bruno, le 08/08/2014

@marc, je suis un peu surpris de votre entêtement quant aux autorisations, aussi je vous le répète: dès lors qu'il n'y à pas d'intention de recherche archéologique, l'usage des détecteurs de métaux est libre, c'est le sens même de la loi ! ( http: //questions. Assemblee-nationale.fr/q12/12-15336qe. Htm ) enlevez les espaces en faisant votre copié/collé. Et il est ici question de la détection sur les plages où seules quelques plages sont interdites (comme les plages du débarquement ou certaines autres par arrêté municipal comme par exemple le secteur de la tranche-sur-mer) cordialement. Bruno

Contrôle par les forces de l'ordre

par Marc, le 08/08/2014

En cas de contrôle par les forces de l'ordre, il faudra montrer l'autorisation administrative, surtout si l'utilisateur d'un détecteur de métaux a en sa possession des objets "pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie". Ce contrôle peut déboucher sur une perquisition du véhicule et de la résidence. L'autorisation administrative est donc bien obligatoire. Par ailleurs, le littoral français regorge de sites archéologiques (depuis la préhistoire jusqu'à la seconde guerre mondiale). Si l'utilisateur d'un détecteur est pris à prospecter sur un de ces sites, même sans le savoir, il encourt des poursuites judiciaires. si le vendeur de détecteur a bien respecté la législation, il ne craint rien. C'est l'utilisateur qui sera puni par la loi.

Merci

par Régis, le 08/08/2014

Merci d'avoir rectifié, c'est honnête et professionnel, y'en a pas mal que ne prennent pas cette peine. Le souci avec la presse c'est que lorsque c'est publié c'est trop tard car le lecteur a pris pour argent comptant l'info qu'il considère comme potentiellement exacte. Perso je trouve inadmissible qu'un journaliste publie des insultes, des diffamations et des mensonges à l'égard (entre autres et nous concernant) des utilisateurs et du détecteur de métaux. Quand à l'happache marc, qu'il aille se faire secouer les neurones chez les gens intelligents, (z'avez-vu ma correction :) )p'sque si il veut causer, je lui suggère de venir à najac, on lui expliquera le fond des choses, encore que l'intégrisme happache ne mérite pas beaucoup d'explications, mais une bonne remontée de bretelles. Stérile, certes, mais apaisante.

Réponse de la rédaction : de notre côté, nous n'avons publié aucune insulte ou diffamation...

@ marc

par Bruno, le 08/08/2014

@ marc, je ne conteste pas les procès en cours, peut être du fait de personnes indélicates. Mais j'attendrai la fin de l'histoire et des décisions de justice pour me faire une idée. Par contre je persiste et signe : la loi fait obligation d'avoir une autorisation administrative pour toute recherche archeologique et uniquement dans ce cas là. Et comme le signale la réponse de l'assemblée nationale à la question parlementaire dont j'ai indiqué le lien : la détection qui n'a pas de visée archéologique est libre ! Point barre. Vous ne pouvez en aucun cas nier ce fait, et le faire serait une grossière erreur... J'ai même vu récemment un courrier officiel de la drac d'ile de france, rappelant à un détectoriste qu'au regard de cette loi il n'y avait pas besoin d'autorisation administrative pour la recherche d'objets non archéologiques. Donc merci d'argumenter sur des faits ! C'est fou comment un texte simple peut être interprété ! Et si vous connaissiez un temps soit peu le monde des détectoristes vous seriez je pense surpris du nombre d'utilisateurs de ces machines qui sont contre le pillage archéologique, qui est le fait d'une minorité malfaisante, comme dans toute activité (chasse, pêche etc etc...) il y à même certains archéologues qui ont de belles collections privées, vous ne pouvez le nier. Alors, un peu de bon sens de votre coté devrait faire avancer les choses positivement, il me semble. Bien cordialement, bruno

@marc

par Grosongles, le 08/08/2014

Non mon cher marc l'affaire du moment est celle de la découverte d'une patère lors du rallye détection de Najac de juin 2014 et on vos services archéologiques ont agit honteusement. À lire le dernier magazine de monnaies&détections août/septembre 2014. Votre lecture de la loi est très partiale, que faites vous de la recherche des météorites, de la dépollution, des nombreux services rendus à des particuliers pour retrouver des objets égarés? Inutile de faire de la désinformation, les textes de loi sont limpides : "nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche." promener sa poêle sur la plage ou dans un champs hors de tout contexte archéologique ne demande pas d'autorisation administrative. La loi c'est la loi ne vous en déplaise, allez donc vous et les membres de l'happah vivre en espagne si cet état de fait vous dérange.

Autorisation obligatoire lors du contrôle de gendarmerie

par Marc, le 07/08/2014

Un détecteur de métaux étant fait pour rechercher des objets, dont certains sont anciens, une autorisation administratrive est obligatoire contrairement à ce que disent les détectoristes. Il suffit que le journaliste prenne contact avec le service régional de l'archéologie de sa région. Par ailleurs, les détectoristes doivent obligatoirement déclarer leurs découvertes (code du patrimoine). il y a actuellement plusieurs actions en justice contre les utilisateurs de détecteurs de métaux. L'affaire du moment étant celle de meaux. Il est reproché à ces pilleurs la découverte d'objets archéologiques sans avoir d'autorisation administrative. Par le passé, d'autres affaires ont aboutit à la condamnation des gens. Il existe de nombreux sites archéologiques sur les plages. Merci

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